Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOXYMOP
SIMOP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3976391
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2023
BIOXYMOP de SIMOP

Présentation de la marque BIOXYMOP

Déposée le 22 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOXYMOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMOP domicilié(e) 10, rue de Richedoux - 50480 - SAINTE-MERE-EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 971 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BIOXYMOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOXYMOP est expirée depuis le 22 janvier 2023.

SIMOP a également déposé les autres marques suivantes : DIAPASON , KID COOL , ALCOTROL , WATER-PLUG , FILTRAPUR , JD JEAN DESTIGNAC , SIMOP , SIMOP , FAST FOCUS , KIPI


SIMOP, Société par actions simplifiée - 10, rue de Richedoux - 50480 - SAINTE-MERE-EGLISE - France - SIREN 304971641


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 14 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716863 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-14

Installations d'assainissement des eaux usées, stations de relevage, séparateurs de boue, déshuileurs, décanteurs, digesteurs, machines à filtrer, dégrilleurs, débourdeurs, séparateurs de matière, décanteurs, séparateurs lamellaires, séparateurs d'hydrocarbures, dégraisseurs, pompes (machines), ventilateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; tuyaux non métalliques de canalisation pour le transport et la distribution de tout liquide, froid et chaud ; tuyaux de drainage (non métalliques) ; regards de visite, regards de compteur, caniveaux à savoir constructions transportables non métalliques ; dispositifs non métalliques d'entonnement et de dérivation des eaux de surface et eaux usées à savoir construction transportable non métallique, boîtes de branchement non métalliques pour canalisations ; cloisons de stockage non métalliques ; conteneurs, cuves, réceptacles et réservoirs non métalliques.

Cuves de stockage non métalliques, fosses non métalliques ; cuves, réceptacles et réservoirs non métalliques, en particulier pour la récupération des eaux de pluies ;

Entretien, installation, réparation de stations d'épuration, installations d'assainissement des eaux usées, stations de relevage, séparateurs de boues, deshuileurs, decanteurs, digesteurs, machines à filtrer, dégrilleurs, débourdeurs, séparateurs de matières, décanteurs, séparateurs lamellaires, séparateurs d'hydrocarbures, dégraisseurs, pompes (machines), ventilateurs.